Délibérations et annexes du conseil municipal du samedi 11 avril 2026

Catégories
Résultat(s) 1 à 12 sur 34 résultats

DE26_044-CREATION DES COMMISSIONS PERMANENTES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 59.26 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_045-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, URBANISME, GESTION DU PATRIMOINE, POLITIQUE DE LA VILLE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 61.52 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_046-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POLITIQUES ÉDUCATIVES, PARCOURS DE L'ENFANT, JEUNESSE, FAMILLE, SENIORS, RESTAURATION MUNICIPALE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 61.65 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_047-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POLITIQUES CULTURELLES, SPORTIVES ET ASSOCIATIVES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 60.94 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_048-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, INSERTION, NUMÉRIQUE, DÉVELOPPEMENT DES SOLIDARITÉS, PRÉVENTION SANTÉ, HANDICAP, LOGEMENT

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 61.72 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_049-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, PROPRETÉ, STATIONNEMENT, TRAJETS EN VILLE, MOBILITÉS DOUCES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 61.47 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_050-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, PROXIMITÉ, CITOYENNETÉ, AFFAIRES GÉNÉRALES, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, MAISON DE LA J

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 61.82 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_051-CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE-FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 59.16 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_052-CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE-ELECTIONS DES AMINISTRATEURS

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 65.39 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_053-CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIÈRES-ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 60.32 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_054-EPSM-ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 60.01 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DE26_055-COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 11 avril 2026

Taille : 62.16 Ko / Extension : pdf
Télécharger