Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024

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DE24.109-NUIT DU JAZZ-MONTANT DE LA PARTICIPATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.110-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.111-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025 POUR LES CONCESSIONS AUTOMOBILES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.112-MARCHE DE NOËL-PERCEPTION DU DROIT DE PLACE DES CHALETS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.113-ECOLE DU SPORT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.114-REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.115-CONVENTION POUR LA CREMATION DES RESTES EXHUMES DES SEPULTURES REPRISES PAR LA COMMUNE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.116-CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS DEGRADES DU 10 FEVRIER 2012-AVENANT N°3

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024