Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2025 Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesAdministration municipale (5)Aménagement durable (1)Développement économique (2)Enfance (1)Finances (7)Logement (1)Patrimoine culturel (1)Personnel communal (2)Petite enfance (1)Politque foncière (1)Propreté (1)Tranquillité Publique (1)Résultat(s) 13 à 24 sur 27 résultatsDE25_122-EMPLOI PERMANENT VACANT-RECRUTEMENT CONTRACTUELConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 61.27 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_123-AGENTS CONTRACTUELS-CREATIONS D'EMPLOISConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 58.61 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_124-CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE ET IMMOBILIERE 8 COUR DECOLLEWAERTConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 56.83 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_125-REQUALIFICATION DES COUREES-COUR ST FRANCOISConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 1.97 Mo / Extension : pdf Télécharger DE25_126-CONVENTIONS D'OCCUPATION DOMANIALE-TELEREVELE MELConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 5.25 Mo / Extension : pdf Télécharger DE25_127-MARCHE DE NOEL-PERCEPTION DROIT DE PLACE DES CHALETSConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 58.54 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_128-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMADAIRES POUR LES OUVERTURES DOMINICALESConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 59.63 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_129-PERMIS DE LOUER-OUTIL DE LUTTE CONTRE LA NON DECENCEConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 1.2 Mo / Extension : pdf Télécharger DE25_130-TEMPS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES-REGLEMENT INTERIEURConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 4.33 Mo / Extension : pdf Télécharger DE25_131-REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCEConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 10.11 Mo / Extension : pdf Télécharger DE25_132-ENGAGEMENT DE LA VILLE-CHARTE ENSEMBLE POUR DEVELOPPER L'APPROVISIONNEMENT LOCALConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 490.45 Ko / Extension : pdf Télécharger DE25_133-RENOVATION DE LA LEGUMERIE ANATOLE FRANCE-DEMANDE DE SUBVENTIONConseil Municipal du 25 septembre 2025 Taille : 60.33 Ko / Extension : pdf Télécharger Aller à la première pagePage précédente Aller à la page 1 1 Page courante 2 Aller à la page 3 3Page suivanteAller à la dernière page