Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 30 novembre.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 1 à 12 sur 37 résultats

DE23.137-ACCUEIL FRATERNEL ROUBAISIEN-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.138-RAPPORT SOCIAL UNIQUE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.139-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE CCAS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.140-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.141-TABLEAU DES EFFECTIFS-CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.142-PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.143-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVÉ

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.144-TEMPS PÉRISCOLAIRES-APPLICATION MAJORATION FINANCIÈRE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.145-TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.146-TARIFICATION CRÈCHE ET MULTI ACCUEIL LES CANAILLOUX ET PETIT JARDIN

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.147-FESTIVITÉ DE NOEL-PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX ATELIERS CRÉATIFS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.148-ACOMPTES CCAS ET CAISSES DES ÉCOLES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023