Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 30 novembre. Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesAdministration municipale (1)Aménagement durable (3)Culture (1)Développement durable (1)Développement économique (1)Finances (21)Marchés publics (1)Personnel communal (6)Tranquillité Publique (1)Transition écologique Innovation sociale (1)Résultat(s) 13 à 24 sur 37 résultatsDE23.149-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TEAM GOFASTDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 49.87 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.150-ACOMPTES SUR SUBVENTION INFÉRIEURS A 23 000€Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 68.37 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.151-ACOMPTES SUR SUBVENTION SUPÉRIEURS A 23 000€Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 74.93 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.152-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTSDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 65.05 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.153-SOLDES SUBVENTIONS FONCTIONNEMENTDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 63.68 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.154-SOLDES SUBVENTIONS INFÉRIEURS A 23 000€Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 59.93 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.155-SOLDES SUBVENTIONS SUPÉRIEURS A 23 000€Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 77.96 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.156-SUBVENTIONS AVANCE TZCLDDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 50.66 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.157-CHANGEMENT DE NOMENCLATURE COMPTABLEDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 164.75 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.158-ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIERDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 249.91 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.159-FIXATION DES DURÉE D'AMORTISSEMENTDélibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 123.39 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE23.160-DECISION MODIFICATIVE N°3Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.Publié le 12 Déc. 2023 Taille : 92.74 Ko / Extension : pdf TéléchargerAller à la première pagePage précédente Aller à la page 1 1 Page courante 2 Aller à la page 3 3 Aller à la page 4 4Page suivanteAller à la dernière page