Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 30 novembre.

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DE23.149-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TEAM GOFAST

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.150-ACOMPTES SUR SUBVENTION INFÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.151-ACOMPTES SUR SUBVENTION SUPÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.152-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.153-SOLDES SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.154-SOLDES SUBVENTIONS INFÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.155-SOLDES SUBVENTIONS SUPÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.156-SUBVENTIONS AVANCE TZCLD

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.157-CHANGEMENT DE NOMENCLATURE COMPTABLE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.158-ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.159-FIXATION DES DURÉE D'AMORTISSEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.160-DECISION MODIFICATIVE N°3

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023