Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 4 décembre 2025

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 13 à 24 sur 29 résultats

DE25_149-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_150-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS +23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_151-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS -23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_152-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_153-NUIT DU JAZZ

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_154-ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DU CDG59

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_155-MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_156-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_157-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_158-PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_159- INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_160-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMAIRE-CONCESSIONS AUTOMOBILES

Conseil Municipal du 4 décembre 2025