Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 5 décembre 2024

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DE24.145-DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE-MODIFICATION

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.146-GESTION DES ARCHIVES DU SCEPAA-CONVENTION DE GESTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.147-SOLDE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INFÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.148-SOLDE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.149-SOLDE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.150-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.151-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INFÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.152-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.153-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOCIÉTÉ MUNICIPALE DE GYMNASTIQUE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.154-DROITS D'INSCRIPTION ACTIVITES A LA SEANCE DES SENIORS-MODALITES DE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.155-DROITS D'INSCRIPTION-MAJORATION FINANCIERE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE+ ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.156-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024