Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 5 décembre 2024

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 25 à 36 sur 45 résultats

DE24.169-RAPPORT SOCIAL UNIQUE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.170-PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.171-INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT FILIERE POLICE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.172-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.173-RECENSEMENT DE LA POPULATION-COORDONNATEURS ET AGENTS RECENSEURS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.174-REORGANISATION HORAIRES - EFFECTIFS - DIRECTION DE LA CULTURE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.175-CONCESSION DE LOGEMENT PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.176-PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.177-MARCHE DE NOEL-REVERSEMENT DU DROIT DE PLACE DES CHALETS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.178-AVENANT AU CONTRAT DE VILLE ET DES SOLIDARITES DE LA MEL - CONVENTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.179-REPONSE A L'AMI POUR LE RENFORCEMENT DES ACTIONS EN MILIEU SCOLAIRE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.180-MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024