Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 9 février 2023.

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DE23.012 - TABLEAU DES EFFECTIFS, CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.013 - CLASSES D'ENVIRONNEMENT-INDEMNITE VERSEE AUX INSTITUTEURS

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.014 - CREATIONS D'EMPLOIS-ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.015 - TEMPS DE TRAVAIL 1607 HEURES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.015 (ANNEXE) - TEMPS DE TRAVAIL 1607 HEURES

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.016 - RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.017 - FORFAIT MOBILITES DURABLES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.018 - FONDS DE CONCOURS POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE RENOVTION DE L'EGLISE SAINT VAAST

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.019 - ESPACE MUSEAL REX-TARIFICATION

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.019 (ANNEXE) - ESPACE MUSEAL REX-TARIFICATION

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.020 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.021 - TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE-SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023