Délibérations et annexes du conseil municipal du mercredi 30 septembre 2026 Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesAdministration municipale (4)Développement économique (1)Finances (13)Marchés publics (1)Personnel communal (1)Petite enfance (1)Politique de la ville (4)Politque foncière (1)Promotion Santé Handicap (2)Transition écologique Innovation sociale (1)Résultat(s) 13 à 24 sur 30 résultatsDE26_160-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VIVATConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 68.54 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_161-AVANCE DE SUBVENTION JAAConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 67.06 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_162-PERCEPTION DU DROIT DE PLACE DES CHALETS 2026Conseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 69.13 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_163-FESTIVITES DE NOEL 2026-TARIFS ANIMATIONSConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 68.45 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_164-DROITS DE PARTICIPATION NUIT DU JAZZ 2026Conseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 66.77 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_165-MANDAT SPECIALConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 66.22 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_166-ADHESION ET AUTORISATION DE RECOURS A LA CENTRALE D'ACHAT CENTRALISConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 68.26 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_167-AUTORISATION DONNEE AU CCAS DE PROCEDER A LA CESSION D'UN BIEN 108 RUE DES RESISTANTSConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 1.24 Mo / Extension : pdf TéléchargerDE26_168-CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CIDFF-FORMATION SUR LES VIOLENCES CONJUGALES ET INTRAFAMILIALESConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 1.58 Mo / Extension : pdf TéléchargerDE26_169-ESPACE DE VIE SOCIAL FUSILLES-CONVENTION D'OCCUPATION DES LIEUXConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 2.44 Mo / Extension : pdf TéléchargerDE26_170-PARTICIPATION FINANCIERE A L'ORGANISATION DU SPECTACLE LA CARAVANE DE L'IMAGINAIREConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 485.53 Ko / Extension : pdf TéléchargerDE26_171-PLAN D'ACTIONS ATFPB 2026-AVENANTConseil Municipal du 30 septembre 2026 Taille : 2.48 Mo / Extension : pdf TéléchargerAller à la première pagePage précédente Aller à la page 1 1 Page courante 2 Aller à la page 3 3Page suivanteAller à la dernière page