Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 505 à 516 sur 640 résultats

DE21.136-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB LEO LAGRANGE SECTION RUGBY

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.135-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS-1ER TRIMESTRE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.133-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INFERIEURES A 23000€-1ER TRIMESTRE 2022

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.134-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPERIEURES A 23000€-1ER TRIMESTRE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.132-TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2022

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.131-CENTRE SOCIAL LES 4 SAISONS-DESIGNATION DES REPRESENTANTS-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.130-CENTRE SOCIAL SALENGRO-DESIGNATION DES REPRESENTANTS-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.129-COMMISSION CITOYENNETE-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.128-COMMISSION PROXIMITE, TRANQUILITE PUBLIQUE, PREVENTION DE LA DELINQUANCE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.127-COMMISSION ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, TRANSACTION ECOLOGIQUE-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.125-COMMISSION POLITIQUES CULTURELLES,SPORTIVES ET ASSOCIATIVES-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.126-COMMISSION DEVOLEPPENT ECONOMIQUE, EMPLOI, DEVELOPPEMENT DES SOLIDARITES-MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022