Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE25_161-DISPOSITIF DEPARTEMENT-STRUCTURES PETITE ENFANCE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_160-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMAIRE-CONCESSIONS AUTOMOBILES

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_159- INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_158-PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_157-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_156-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_155-MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_154-ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DU CDG59

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_153-NUIT DU JAZZ

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_152-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_151-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS -23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_150-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS +23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025