Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.148-SOLDE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.147-SOLDE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INFÉRIEURES A 23 000 €

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.146-GESTION DES ARCHIVES DU SCEPAA-CONVENTION DE GESTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.145-DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE-MODIFICATION

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 09 Déc. 2024

DE24.144 REORGANISATION HORAIRES - EFFECTIFS

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

 

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.143 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL + ANNEXE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.142 CAISSE DES ECOLES

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.141 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.140 COMMISSION ARMENTIEROISE POUR L'ACCESSIBILITE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.139 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.138 COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.137 BEFFROIS ET PATRIMOINE MONDIAL

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024