Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.188-TRANSFERT DE L'ACTIVITE REPAS A DOMICILE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.187-RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.186-DEPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.185-APPROBATION DE LA STRATÉGIE COMMUNALE 2025-2030 + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.184-NOS QUARTIERS D'ÉTÉ - FINALISATION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.183-CRECHE A VOCATION D'INSERTION PROFESSIONNELLE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.182-CRECHE MUNICIPALE - TAUX D'ENCADREMENT 2024 PLACES SUPPLÉMENTAIRES-

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.181-MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.180-MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.179-REPONSE A L'AMI POUR LE RENFORCEMENT DES ACTIONS EN MILIEU SCOLAIRE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.178-AVENANT AU CONTRAT DE VILLE ET DES SOLIDARITES DE LA MEL - CONVENTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.177-MARCHE DE NOEL-REVERSEMENT DU DROIT DE PLACE DES CHALETS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024