Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.144 REORGANISATION HORAIRES - EFFECTIFS

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

 

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.143 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL + ANNEXE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.142 CAISSE DES ECOLES

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.141 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.140 COMMISSION ARMENTIEROISE POUR L'ACCESSIBILITE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.139 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.138 COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.137 BEFFROIS ET PATRIMOINE MONDIAL

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.136 ASSOCIATION TOXICOMANIE RESEAU EN FLANDRE LYS ET SANTE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.135 ASSOCIATION FLANDRE LYS AUTONOMIE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.134 ASSOCIATION POUR L'EMPLOI ET LA FORMATION DE LA VALLE DE LA LYS ET

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024

DE24.133 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024