Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.171-FRANGES INDUSTRIELLES-MISE EN OEUVRE DE LA PREMIÈRE PHASE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.172-POLITIQUE FONCIÈRE-DÉCLASSEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.173-ACQUISITION PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.140-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.141-TABLEAU DES EFFECTIFS-CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.142-PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.143-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVÉ

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.144-TEMPS PÉRISCOLAIRES-APPLICATION MAJORATION FINANCIÈRE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.145-TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.146-TARIFICATION CRÈCHE ET MULTI ACCUEIL LES CANAILLOUX ET PETIT JARDIN

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.114-CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES-RAPPORT D'OBSERVATION DEFINITIVES

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.115-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CLUB DE LOISIR LEO LAGRANGE-SECTION PHOTO

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023