Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.167-CRÉATION D'UN AMÉNAGEMENT PAYSAGER

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.168-OUVERTURES DOMINICALES CONCÉSSIONS AUTOMOBILES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.169-RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.170-APPEL A PROJET LUM'ACTE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.171-FRANGES INDUSTRIELLES-MISE EN OEUVRE DE LA PREMIÈRE PHASE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.172-POLITIQUE FONCIÈRE-DÉCLASSEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.173-ACQUISITION PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.140-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.141-TABLEAU DES EFFECTIFS-CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.142-PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.143-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVÉ

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.144-TEMPS PÉRISCOLAIRES-APPLICATION MAJORATION FINANCIÈRE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023