Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.136-DISPOSITIF DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE-CONVENTION

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.095-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATION SPORTIVES ASSOCIATIONS, STRUCTURE, USAGERS HORS ARMENTIERES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.096-TROTTINETTES ELECTRIQUES ET VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE-REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.097-MANDAT SPECIAL

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.098-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.099-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LE CCAS-ACHAT DE FOURNITURES ET MATERIAUX POUR LES TRAVAUX EN REGIE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.100-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUE POUR L'APPEL D'OFFRES OUVERT ASSURANCE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.102-TRANSMISSION DEMATERIALISEE D'ACTES D'ETAT CIVIL-CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU NORD

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.103-CIMETIERE-RETROCESSION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE-REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE AU PRORATA DE LA DUREE NON UTILISEE DE LA CONCESSION FUNERAIRE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.104-PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE SPORTS

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.105-PROGRAMMATION NOS QUARTIERS D'ETE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.106-INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI-ADHESION DE LA VILLE D'ARMENTIERES AU PLIE FLANDRE LYS

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023