Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.145-TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.146-TARIFICATION CRÈCHE ET MULTI ACCUEIL LES CANAILLOUX ET PETIT JARDIN

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.114-CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES-RAPPORT D'OBSERVATION DEFINITIVES

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.115-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CLUB DE LOISIR LEO LAGRANGE-SECTION PHOTO

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.116-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CLUB DE LOISIRS LEO LAGRANGE-SECTION RUGBY

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.117-REORGANISATION HORAIRES-EFFECTIFS-DIRECTION DE LA CULTURE ET TOURISME

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.118-AGENTS CONTRACTUELS CREATIONS D'EMPLOIS-ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVITE

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.119-REMISE GRACIEUSE D'UNE DETTE A UN AGENT

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.120-DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2023-DEMANDE D'AIDE FINANCIERE

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.121-TARIFS COMMUNAUX-CLASSES D'ENVIRONNEMENT ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.122-CLASSES ENVIRONNEMENT DES COMMUNES EXTERIEURES-PARTICIPATION AUX FRAIS POUR DES ENFANTS ARMENTIEROIS

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.123-ECOLES PRIMAIRES PRIVEES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT D'ELEVES ARMENTIEROIS

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023