Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 937 à 948 sur 956 résultats

DE25_146-CLASSES D'ENVIRONNEMENT DES COMMUNES EXTERIEURES ANNEE 2025-2026

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_147-SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT -23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_148-SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT +23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_149-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_150-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS +23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_151-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS -23 000 €

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_152-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_153-NUIT DU JAZZ

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_154-ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DU CDG59

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_155-MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_156-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_157-RECENSEMENT DE LA POPULATION

Conseil Municipal du 4 décembre 2025