Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 937 à 948 sur 1132 résultats

DE21.069-SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPERIEURE A 23000€-ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.070-AVANCE SUR SUBVENTION 2022 ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.071-DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.072-MISE A DISPO D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUPRES DES COLLEGES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.073-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES LYCEES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.074-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES ASSOCIATIONS, STRUCTURES, USAGERS, HORS ARMENTIERES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.075-TEMPS DE TRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.076-MODALITE DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.077-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA JEUNESSE ATHLETIQUE ARMENTIEROISE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.078-MISE A DISPO DE PERONNEL AUPRES DU CLUB LEO LAGRANGE RUGBY

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.079-EVOLUTION DU DISPO PASSEPORT VIVACITE DISPOSITIF CARTE SENIORS "JE CHOISI ARMENTIERES"

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.065-COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERT DE CHARGES-APPRBATION DU RAPPORT SUR LES TRANSFERT DE COMPETENCE SUITE LA FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE DEULE ET DE LA METROPOLE EUROPEENE DE LILLE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022