Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.152-ACOMPTES SUR SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.151-ACOMPTES SUR SUBVENTION SUPÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.150-ACOMPTES SUR SUBVENTION INFÉRIEURS A 23 000€

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.149-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TEAM GOFAST

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.148-ACOMPTES CCAS ET CAISSES DES ÉCOLES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.147-FESTIVITÉ DE NOEL-PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX ATELIERS CRÉATIFS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.146-TARIFICATION CRÈCHE ET MULTI ACCUEIL LES CANAILLOUX ET PETIT JARDIN

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.145-TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.144-TEMPS PÉRISCOLAIRES-APPLICATION MAJORATION FINANCIÈRE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.143-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVÉ

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.142-PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.141-TABLEAU DES EFFECTIFS-CRÉATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023