Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 37 à 48 sur 640 résultats

DE23.176-ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT MOBILITE ELECTRIQUE DE LA REGION HAUTS DE FRANCE

Annexe du conseil municipal du 20 DECEMBRE 2023.

Publié le 01 Fév. 2024

DE23.175-ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL-DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération du conseil municipal du 20 DECEMBRE 2023.

Publié le 01 Fév. 2024

DE23.174-ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL-ADHESION AU SYNDICAT MIXTE NORD PAS DE CALAIS

Délibération du conseil municipal du 20 DECEMBRE 2023.

Publié le 01 Fév. 2024

DE23.173-ACQUISITION PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.172-POLITIQUE FONCIÈRE-DÉCLASSEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.171-FRANGES INDUSTRIELLES-MISE EN OEUVRE DE LA PREMIÈRE PHASE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.170-APPEL A PROJET LUM'ACTE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.169-RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.168-OUVERTURES DOMINICALES CONCÉSSIONS AUTOMOBILES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.167-CRÉATION D'UN AMÉNAGEMENT PAYSAGER

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.166-MÉDIATHÈQUE-PARTENARIAT AVEC AMMAREAL

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.165-CONVENTION GAZ AVEC L'UGAP

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023