Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 13 à 24 sur 640 résultats

DE24.023-BUDGET PRINCIPAL-EXERCICE 2024

DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024

Publié le 29 Mar. 2024

DE24.022-AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023

DELIBERATION DU CONSEIL DU 25 MARS

Publié le 29 Mar. 2024

DE24.021-COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE-EXERCICE 2023

DELIBERATION DU CONSEIL DU 25 MARS 2024

Publié le 29 Mar. 2024

DE24.020-COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL-EXERCICE 2023

DELIBERATION DU CONSEIL DU 25 MARS 2024

Publié le 29 Mar. 2024

DE24.19-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE-GUINGUETTE

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.18-CONTRAT DE LOCATION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LA SAUVEGARDE DU NORD

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.17-BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.16-CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE-CIDIFF

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.15-CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE-ADIL

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.14-CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE-AIAVM

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.13-CONVENTIONS D'OBJECTIFS ANNEE 2024

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.12-ECOLE DU SPORT-ACTION DE PROMOTION DU SPORT POUR LES JEUNES DE 6 A 16 ANS

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024