Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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Résultat(s) 325 à 336 sur 1132 résultats

DE25.016-BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS + ANNEXE

DE25.015-COMPTE FINANCIER UNIQUE + ANNEXES

DE25.014-TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.013-ADIL-CONVENTION 2025 + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.012-CIDFF-CONVENTION 2025 + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.011-AIAVM-CONVENTION 2025 + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.009-SERVITUDE DE PASSAGE POUR LES EQUIPEMENTS CATHODIQUE + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.008-REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.007-OFFICE DE TOURISME - CONVENTION LOCAUX ET MATERIEL + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.006-LILLE3000 - CONVENTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.005-DISPOSITIF DE LA FNNCR - CONVENTION DE PARTENARIAT + ANNEXE

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025

DE25.004-MEDIATHEQUE - VENTE DE DOCUMENTS

Conseil Municipal du 6 février 2025

Publié le 13 Fév. 2025