Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.025 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ANNEE 2023

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.026 (ANNEXE 1) - REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT CRECHE MUNICIPALE JANINE FOLENS

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.026 (ANNEXE 2) - REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT MULTI ACCUEIL LES CANAILLOUX

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.026 (ANNEXE 3) - REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT MULTI ACCUEIL AU PETIT JARDIN

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.026 - REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.027 (ANNEXE 1) - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023 2026

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.027 (ANNEXE 2) - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023 2026

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.027 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023 2026-RENOUVELLEMENT CONVENTION

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.028 (ANNEXE) - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.028 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.029 (ANNEXE) - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ADIL

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.029 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ADIL

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023