Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.132-CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS-CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2025

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.133-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2024

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.134-POLITIQUE FONCIERE-ACQUISITION DE LA PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.135-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION EFVLFI

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.136-DISPOSITIF DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE-CONVENTION

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.095-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATION SPORTIVES ASSOCIATIONS, STRUCTURE, USAGERS HORS ARMENTIERES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.096-TROTTINETTES ELECTRIQUES ET VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE-REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.097-MANDAT SPECIAL

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.098-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.099-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LE CCAS-ACHAT DE FOURNITURES ET MATERIAUX POUR LES TRAVAUX EN REGIE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.100-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUE POUR L'APPEL D'OFFRES OUVERT ASSURANCE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.102-TRANSMISSION DEMATERIALISEE D'ACTES D'ETAT CIVIL-CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU NORD

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023