Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE26_177-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA MEL DANS LE CADRE DE L'AMI BOISEMENT

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_176-RPE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA JEUNE GARDE

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_175-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE-OUVERTURES DOMINICALES COMMERCES DE DETAL

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_174-CONVENTION TELETHON

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_173-CONVENTION DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_172-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AJONC DANS LE CADRE DU PROJET DE JARDIN PARTAGE IMPASSE DES JARDINIERS

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_171-PLAN D'ACTIONS ATFPB 2026-AVENANT

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_170-PARTICIPATION FINANCIERE A L'ORGANISATION DU SPECTACLE LA CARAVANE DE L'IMAGINAIRE

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_169-ESPACE DE VIE SOCIAL FUSILLES-CONVENTION D'OCCUPATION DES LIEUX

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_168-CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CIDFF-FORMATION SUR LES VIOLENCES CONJUGALES ET INTRAFAMILIALES

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_167-AUTORISATION DONNEE AU CCAS DE PROCEDER A LA CESSION D'UN BIEN 108 RUE DES RESISTANTS

Conseil Municipal du 30 septembre 2026

DE26_166-ADHESION ET AUTORISATION DE RECOURS A LA CENTRALE D'ACHAT CENTRALIS

Conseil Municipal du 30 septembre 2026