Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.099-FESTIVITES DE NOËL-TARIFS DES ANIMATIONS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.098-AGENTS CONTRACTUELS-CREATIONS D'EMPLOIS-ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.097-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL JAA

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.096-RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA TARIFICATION DES SERVICES DE LA MOBILITE URBAINE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.095-CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME ALCOME MODIFICATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.094-DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.093-STATIONNEMENT REGLEMENTE MODIFICATION DE STATIONNEMENT PAYANT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.092-TOPONYMIE DENOMINATION DE VOIRIE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.091-DISPOSITIF DE LA FEDERATION NATIONNALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIE POUR L'ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR L'EFFICACITE ENERGETIQUE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.090-REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.089-CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE ET IMMOBILIERE 8 COUR DECOLLEWAERT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.088-PROGRAMME AMELIO+

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024