Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.005 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.006 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX SEANCES DE L'ORGANE DES ECOLES PRIMAIRES PRIVEES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.007 - CREATION EMPLOI PERMANENT-DIRECTEUR DE POLE

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.008 - CREATION D'EMPLOI PERMANENT D'UNE INFIRMIERE

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.009 - RECRUTEMENT VACATAIRE MARCHÉS

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.010 - REMUNERATION R.I.F.S.E.E.P

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.011 (ANNEXE) – RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.011 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.012 - TABLEAU DES EFFECTIFS, CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.013 - CLASSES D'ENVIRONNEMENT-INDEMNITE VERSEE AUX INSTITUTEURS

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.014 - CREATIONS D'EMPLOIS-ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.015 (ANNEXE) - TEMPS DE TRAVAIL 1607 HEURES

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023