Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.015 - TEMPS DE TRAVAIL 1607 HEURES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.016 - RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.017 - FORFAIT MOBILITES DURABLES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.018 - FONDS DE CONCOURS POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE RENOVTION DE L'EGLISE SAINT VAAST

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.019 (ANNEXE) - ESPACE MUSEAL REX-TARIFICATION

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.019 - ESPACE MUSEAL REX-TARIFICATION

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.020 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.021 - TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE-SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.022 - TARIFS COMMUNAUX-CLASSE D'ENVIRONNEMENT ECOLE GAMBETTA

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.023 (ANNEXE) – GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISSION AUDIT ASSISTANCE EXPERTISE PREPARATION MARCHE ASSURANCES

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.023 - GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISSION AUDIT ASSISTANCE EXPERTISE PREPARATION MARCHES ASSURANCES

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.024 (ANNEXE) - ESPACE MUSEAL REX-TRANSFERT DE GESTION BILLETERIE

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023