Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE22.149 - MARCHE DE NOEL

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.150 – DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.151 – CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L'ADIL

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.151 (ANNEXE) - CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L'ADIL

Annexe du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.152 - CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L'AIAVM

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.152 (ANNEXE) - CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L'AIAVM

Annexe du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.153 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.153 (ANNEXE) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Annexe du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.154 - RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.154 (ANNEXE) - RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES

Annexe du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.155 - CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022

DE22.155 (ANNEXE 1) - CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Annexe du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Publié le 16 Déc. 2022