Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.092-SUBVENTION SUPERIEURES A 23000€-JEUNESSE ATHLETIQUE ARMENTIEROISE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.093-SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.094-AVANCES SUR SUBVENTIONS 2022-SPORTS OUVRIERS AREMENTIEROIS BASKET ET JEUNESSE ATHLETIQUE ARMENTIEROIS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.095-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-LA JEUNE GARDE-EXERCIECE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.096-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-PARADE DE NOEL-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.097-ECOLE PRIMAIRES PRIVEES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT ELEVES ARMENTIEREOIS PARTICIPATION FINANCIERE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.098-CLASSES D'ENVIRONNEMENT DES COMMUNES EXTERIEURES-PARTICIPATION AUX FRAIS POUR LES ENFANTS ARMENTIEROIS FREQUENTANT UNE ECOLE PUBLIQUE-ANNEE SCOLAIRE 2021/2022

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.099-TARIFS COMMUNAUX-CLASSES D'ENVIRONNEMENTANNEE SCOLAIRE 2021/2022

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.100-TARIFS COMMUNAUX POUR LES NOUVELLES ACTIVITES SENIORS-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.101-ARCHIVES-RESTAURATION DE DOCUMENTS-DEMANDE DE SUBVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.102-ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HEBERGEMENT REMBOUSEMENT PARTIEL DU SEJOUR CAMPING SOUS TENTE A BOUCHAIN DU 16 AU 20 AOUT 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.103-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS EN HERBE DE L'ETABLISSEMENT PUBLICS DE SANTE MENTALE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022