Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.086-PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES, LA SCOP ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR ET LE PLIE FLANDRE-LYS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.087-ECOLES PRIVEES-PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT-FORFAITS PAR ELEVE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.067-EXONERATION DES DROITS DE LA PLACE POUR LES TERRASSES-ANNEE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.068-SUBVENTION EXCEPTIONNELLES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.069-SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPERIEURE A 23000€-ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.070-AVANCE SUR SUBVENTION 2022 ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.071-DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.072-MISE A DISPO D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUPRES DES COLLEGES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.073-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES LYCEES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.074-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES ASSOCIATIONS, STRUCTURES, USAGERS, HORS ARMENTIERES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.075-TEMPS DE TRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.076-MODALITE DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022