Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.082-MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME-AVIS SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DES ONZE PLU DE LA METROPOLE EUROPEENE DE LILLE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.083-INTEROPERABILITE DES MOYENS DE RADIOCOMMANDE ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE-CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.084-VACANCES APPRENANTES-ORGANISATION D'UN SEJOUR AVEC VACANCES DU COEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.085-MISE NE OEUVRE DES CLAUSES D'INSERTION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LE PLIE FLANDRE-LYS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.086-PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES, LA SCOP ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR ET LE PLIE FLANDRE-LYS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.087-ECOLES PRIVEES-PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT-FORFAITS PAR ELEVE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.067-EXONERATION DES DROITS DE LA PLACE POUR LES TERRASSES-ANNEE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.068-SUBVENTION EXCEPTIONNELLES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.069-SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPERIEURE A 23000€-ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.070-AVANCE SUR SUBVENTION 2022 ASSOCIATION SOA BASKET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.071-DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.072-MISE A DISPO D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUPRES DES COLLEGES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022