Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 817 à 828 sur 1032 résultats

DE21.112-TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATIONS DE POSTE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.113-PLAN DE RELANCE-TRANSFORMATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES-APPEL A PROJET

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.114-CLASSES MOBILES-CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.115-STRUCTURES PETITE ENFANCE-REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.116-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT NICOLAS BARRE POUR L'ACCUEIL DES ELEVES STAGIAIRES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.117-CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.118-CONVENTION DE PARTENARIAT EN VUE DE LA SECURISATION DES INTERVENTIONS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU NORD

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.119-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.120-BAIL DEROGATION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LES LAUREAT SUCCESSIFS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "MA BOUTIQUE A L'ESSAI"

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.121-DEVELOPPEMENT DURABLE-PROGRAMME AMELIO+

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.122-REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.080-RATTACHEMENT AU SYSTEME NATIONAL D'ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT SOCIAL-CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022