Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 865 à 876 sur 992 résultats

DE21.016-ACTIVITES CULTURELLES-DROITS D'INSCRIPTION 2020-2021-EXONERATION/DEDOMMAGEMENTS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.017-TARIFS COMMUNAUX-CLASSES D'ENVIRONNEMENT-ANNEE SCOLAIRE 2020-2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.018-RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.019-OPERATIONS PLURIANNUELLES D'INVESTISSEMENT AUTORISATION DE PROGRAMME-CREDITS DE PAIEMENT-REHABILITATION DE L'ANCIEN COLLEGE DESROUSSEAUX

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.020-TARIFS COMMUNAUX-AJOUT D'UN TARIF

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.021-PERMIS DE LOUER-SIGNATURE EVENANTAUX CONVENTIONS DE PRESENTATION DE SERVICE AVEC MUTUALISATION ASCENDANTE DES MOYENS HUMAINS CONCLUES POUR LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS PREVENTIFS DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.003-CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER UN PROJET A BIEN-CHARGE DE MISSION JEUNESSE POUR LA MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.002-MISE A DISPO DE LOCAUX-CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET L'ASSOCIATION POUR EMPLOI ET LA FORMATION DE LA VALLEE DE LA LYS ET LA FLANDRE INTERIEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE22.041-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR LA FOURNITURE DE REPAS ET DE DENREES ALIMENTAIRES

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.042-PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LES COMMUNES PARTENAIRES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L'INITIATIVE REACT-EU-CONVENTION

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.043-GESTION DES ETANGS DE PECHE DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE ET DE LA ZAC DU BIZET-CONVENTION DE CONCESSION

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.044-AIDE EXEPTIONNELLE A LA RELANCE DES BIBLIOTHEQUES-CENTRE NATIONAL DU LIVRE

Publié le 26 Aoû. 2022