Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE25_086-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 30 MILLIONS D'AMIS

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_087-AVANCES DE SUBVENTIONS 2026

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_088-TARIFS COMMUNAUX-DROITS D'INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_089-NOS QUARTIERS D'ETE 2025

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_090-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX COLLEGES 2025-2026

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_091-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX LYCEES 2025-2026

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_092-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX ASSOCIATIONS STRUCTURES ET AUTRES 2025-2026

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_093-ECOLES PRIMAIRES PRIVEES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_094-REGIME INDEMNITAIRE-RIFSEEP

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_095-REORGANISATION HORAIRES-EFFECTIFS

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_096-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Conseil Municipal du 2 juillet 2025

DE25_097-TABLEAU DES EFFECTIFS

Conseil Municipal du 2 juillet 2025