Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.030-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-OFFICE DE TOURISME DE L'ARMENTIEROIS ET DES WEPPES-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 14 AVRIL 2021

Publié le 31 Aoû. 2022

DE21.031-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRED'HABITANTS-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 14 AVRIL 2021

Publié le 31 Aoû. 2022

DE21.022-PORTAIL CARTOGRAPHIQUE METROPOLITAINE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.023-FOURNITURE D'ELECTRICITE-CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.004-CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER UN PROJET A BIEN-COORDINATEUR DES ACTIONS COLLECTIVES PARTENARIALES SUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.005-AGENTS CONTRACTUELS-CREATION D'EMPLOIS-ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.006-FORFAIT "MOBILITES DURABLES"

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.007-MISE A DISPO DE PERSONNEL AFEJI

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.008-MISE A DISPO DE PERSONNEL CCAS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.009-REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS REMPORAIRES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.010-ACTION SOCIALE-ALLOCATION AUX PARENTS D'ENFANTS HANDICAPES AGES DE MOINS DE 20 ANS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.011-MISE EN PLACE DU RIFSEEP-RECRUTEMENT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022