Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.012-MEDECINE PREVENTIVE-CONVENTIONS D'ADHESION AU POLE SANTE SECURITE AU TRAVAIL DU CDG59

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.013-RAPPORT EGALITE HOMMES/FEMMES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.014-ECOLES PRIMAIRES PRIVEES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT D'ELEVES ARMENTIEROIS-PARTICIPATION FRONCIERE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.015-CLASSES D'ENVIRONNEMENT DES COMMUNES EXTERIEURES-PARTICIPATION AUX FRAIS POUR DES ENFANTS ARMENTIEROIS FREQUENTANT UNE ECOLE PUBLIQUE-ANNEE SCOLAIRE 2020/2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.016-ACTIVITES CULTURELLES-DROITS D'INSCRIPTION 2020-2021-EXONERATION/DEDOMMAGEMENTS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.017-TARIFS COMMUNAUX-CLASSES D'ENVIRONNEMENT-ANNEE SCOLAIRE 2020-2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.018-RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.019-OPERATIONS PLURIANNUELLES D'INVESTISSEMENT AUTORISATION DE PROGRAMME-CREDITS DE PAIEMENT-REHABILITATION DE L'ANCIEN COLLEGE DESROUSSEAUX

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.020-TARIFS COMMUNAUX-AJOUT D'UN TARIF

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.021-PERMIS DE LOUER-SIGNATURE EVENANTAUX CONVENTIONS DE PRESENTATION DE SERVICE AVEC MUTUALISATION ASCENDANTE DES MOYENS HUMAINS CONCLUES POUR LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS PREVENTIFS DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.003-CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER UN PROJET A BIEN-CHARGE DE MISSION JEUNESSE POUR LA MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.002-MISE A DISPO DE LOCAUX-CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET L'ASSOCIATION POUR EMPLOI ET LA FORMATION DE LA VALLEE DE LA LYS ET LA FLANDRE INTERIEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022