Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 745 à 756 sur 992 résultats

DE21.157-REGIME INDEMNITAIRE-INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES ELEVES-FILIERE ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.158-TABLEAU DES EFFECTIFS-SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.159-CELLULE COMMERCIALE 4 RUE DE DUNKERQUE BAIL COMMERCIAL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.160-MARCHE DE NOEL -PERCEPTION D'UN DROIT DE PLACE POUR LES CHALETS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.161-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2022 DES CONCESSIONS AUTOMOBILES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.162-MODALITES DE PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF "TRAJECTOIRE"

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.163-CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE ET IMMOBOLIERE-3 AVENUE GUSTAVE DRON

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.164-CONVENTION ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA VILLE D'ARMENTIERES-SCHEMA DE MUTUALISATION 2021-2026-VOLET URBANISME

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.088-CONTRAT DE VILLE-COMPLEMENT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.089-DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.090-SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23000€-ASSOCIATION LE VIVAT-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022

DE21.091-SUBVENTION SUPERIEURES A 23000€-CENTRE SOCIAL SALENGRO ET CENTRE SOCIAL DES 4 SAISONS-EXERCICE 2021

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE

Publié le 06 Sep. 2022