Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE26_004-COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CM

Conseil Municipal du 23 janvier 2026

DE26_003-DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CITOYENNETE ETAT CIVIL AFFAIRES GENERALES

Conseil Municipal du 23 janvier 2026

DE26_002-DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PROXIMITE TRANQUILLITE PUBLIQUE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

Conseil Municipal du 23 janvier 2026

DE26_001-DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POLITIQUES CULTURELLES SPORTIVES ASSOCIATIVES

Conseil Municipal du 23 janvier 2026

DE25_165-CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_164-L'ART D'ACCEDER A L'EMPLOI-FRANCE TRAVAIL

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_163-PRATIQUES ARTISTIQUES

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_162-PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_161-DISPOSITIF DEPARTEMENT-STRUCTURES PETITE ENFANCE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_160-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMAIRE-CONCESSIONS AUTOMOBILES

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_159- INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT

Conseil Municipal du 4 décembre 2025

DE25_158-PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Conseil Municipal du 4 décembre 2025