Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 61 à 72 sur 1132 résultats

DE26_117-PERSONNEL COMMUNAL-APPRENTISSAGE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_116-PERSONNEL COMMUNAL-RECRUTEMENT - ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_115-PERSONNEL COMMUNAL-RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_114-PERSONNEL COMMUNAL-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CCAS

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_113-PERSONNEL COMMUNAL-CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS-JOBS D'ETE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_112-PERSONNEL COMMUNAL-ORGNISATION HORAIRES - EFFECTIFS DIRECTION DE LA CULTURE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_111-PERSONNEL COMMUNAL-TABLEAU DES EFFECTIFS CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_110-PERSONNEL COMMUNAL-ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 AUTORISATION A ESTER EN JUSTICE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_109-PERSONNEL COMMUNAL-COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET SA FORMATION SPECIALISEE EN SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_108-PERSONNEL COMMUNAL-COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_107-PERSONNEL COMMUNAL-COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNES

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_106-PERSONNEL COMMUNAL-COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026