Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE26_141-FINANCES-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX COLLEGES

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_140-FINANCES-COMMUNES EXTERIEURES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT PARTICIPATION FINANCIERE

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_139-FINANCES-ECOLES PRIMAIRES PRIVEES-CLASSES D'ENVIRONNEMENT PARTICIPATION FINANCIERE

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_138-FINANCES-TARIFS CLASSES D'ENVIRONNEMENT

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_137-FINANCES-TARIFS DROITS D'INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2026-2027

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_136-FINANCES-DM3

Conseil Municipal du 2 juillet 2026

DE26_135-TOURISME-HALTE NAUTIQUE-CONVENTION

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_134-MOBILITE-ADHESION AU LABEL VILLE PRUDENTE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_133-MOBILITE-CONVENTION ADAV

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_132-TRANSITION ECOLOQUE-CONVENTION AJONC 2026

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_131-INSERTION-CONVENTION TISSAGE DES SOLIDARITES

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026

DE26_130-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-OCCUPATION PRECAIRE-GUINGUETTE

Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026