Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE26_053-CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIÈRES-ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_052-CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE-ELECTIONS DES AMINISTRATEURS

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_051-CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE-FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_050-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, PROXIMITÉ, CITOYENNETÉ, AFFAIRES GÉNÉRALES, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE, MAISON DE LA J

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_049-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, PROPRETÉ, STATIONNEMENT, TRAJETS EN VILLE, MOBILITÉS DOUCES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_048-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, INSERTION, NUMÉRIQUE, DÉVELOPPEMENT DES SOLIDARITÉS, PRÉVENTION SANTÉ, HANDICAP, LOGEMENT

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_047-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POLITIQUES CULTURELLES, SPORTIVES ET ASSOCIATIVES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_046-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION POLITIQUES ÉDUCATIVES, PARCOURS DE L'ENFANT, JEUNESSE, FAMILLE, SENIORS, RESTAURATION MUNICIPALE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_045-ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, URBANISME, GESTION DU PATRIMOINE, POLITIQUE DE LA VILLE

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26_044-CREATION DES COMMISSIONS PERMANENTES

Conseil Municipal du 11 avril 2026

DE26.043-SCEPAA - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 29 mars 2026

Publié le 29 Mar. 2026

DE26.042-INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS LOCAUX

Conseil Municipal du 29 mars 2026

Publié le 29 Mar. 2026