Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.020-TARIFS COMMUNAUX-AJOUT D'UN TARIF

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.021-PERMIS DE LOUER-SIGNATURE EVENANTAUX CONVENTIONS DE PRESENTATION DE SERVICE AVEC MUTUALISATION ASCENDANTE DES MOYENS HUMAINS CONCLUES POUR LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS PREVENTIFS DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.003-CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER UN PROJET A BIEN-CHARGE DE MISSION JEUNESSE POUR LA MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE21.002-MISE A DISPO DE LOCAUX-CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET L'ASSOCIATION POUR EMPLOI ET LA FORMATION DE LA VALLEE DE LA LYS ET LA FLANDRE INTERIEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2021

Publié le 30 Aoû. 2022

DE22.041-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR LA FOURNITURE DE REPAS ET DE DENREES ALIMENTAIRES

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.042-PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LES COMMUNES PARTENAIRES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L'INITIATIVE REACT-EU-CONVENTION

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.043-GESTION DES ETANGS DE PECHE DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE ET DE LA ZAC DU BIZET-CONVENTION DE CONCESSION

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.044-AIDE EXEPTIONNELLE A LA RELANCE DES BIBLIOTHEQUES-CENTRE NATIONAL DU LIVRE

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.045-JOURNEE VILLE A DESTINATION DES SENIORS-EXERCICE 2022

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.046-CONVENTIONS d'OBJECTIFS 2022

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.047-OFFICE DU TOURISME DE L'ARMENTIEROIS ET DES WEPPES-CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-2024

Publié le 26 Aoû. 2022

DE22.048-ESPACE CULTUREL LE VIVAT-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXDE LOC

Publié le 26 Aoû. 2022