Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.136-ANNEXE2-DISPOSITIF DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE-CONVENTION

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.136-ANNEXE1-DISPOSITIF DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE-CONVENTION

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.136-DISPOSITIF DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE-CONVENTION

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.135-ANNEXE2-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION EFVLFI

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.135-ANNEXE1-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION EFVLFI

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.135-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION EFVLFI

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.134-ANNEXE-POLITIQUE FONCIERE-ACQUISITION DE LA PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.134-POLITIQUE FONCIERE-ACQUISITION DE LA PARCELLE CI384 POUR PARTIE

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.133-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2024

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.132-ANNEXE-CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS-CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2025

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.132-CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS-CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2025

Délibération du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023

DE23.131-ANNEXE6-ESPACE CULTUREL LE VIVAT-CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023

Annexe du conseil municipal du 28 septembre 2023.

Publié le 05 Oct. 2023